Zones Humides

Etude de zones humides et sondages de sols dans le Sud Ouest

Les zones humides constituent sur l'ensemble du territoire des écosystèmes remarquables et abritent en France métropolitaine environ 25 % de la biodiversité. Elles sont dotées d’un pouvoir d’épuration important, filtrant les pollutions, réduisant l’érosion, contribuant au renouvellement des nappes phréatiques, stockant naturellement le carbone, et protégeant des crues et des sécheresses. Toutefois elles comptent parmi les habitats qui ont le plus régressé…

L'étude des zones humides par Assainiconseil dans le Sud Ouest

Menacées par les activités humaines et les changements globaux, les zones humides font l’objet d’une attention toute particulière. Leur préservation représente des enjeux environnementaux, économiques et sociaux importants. Depuis bientôt 40 ans, la France s’est engagée à préserver ce patrimoine naturel, notamment à travers la signature de la convention internationale de Ramsar.

C’est pourquoi votre projet peut faire l’objet d’une demande d’inventaire et d'étude des zones humides dans le cadre de cette protection. Cette étude de définition et de délimitation de zone humide potentielle doit respecter les préconisations réglementaires que sont :

Décret n° 2007-135 du 30 janvier 2007

Il précise les critères de définition et de délimitation des zones humides figurant à l'article L. 211-1 du code de l'environnement.

Arrêté du 24/06/08

Il précise les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'environnement.

Arrêté du 1er octobre 2009

Il modifie l'arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des mêmes articles du code de l'environnement.

Circulaire DGPAAT/C2010-3008

(du Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de la Mer du 18 janvier 2010)

En substance, une zone humide est marquée par la présence de végétation hygrophile mais aussi d'indices d'hydromorphie relevés à partir de sondages à la tarière à main permettent de caractériser la zone humide.
Assainiconseil vous apporte son expertise dans la définition et la délimitation des zones humides et réalise toutes vos études des sols. N’hésitez pas à contacter votre expert en étude des zones humides dans le Sud Ouest.